Règlements d'urbanisme

RÈGLEMENTS d'URBANISME EN VIGUEUR

Veuillez noter que les règlements à télécharger sont à jour, cependant, seules les versions officielles et conformes sont disponibles au bureau de la municipalité.

RÈGLEMENTS ET ANNEXES  Type de plans
PLAN D'URBANISME
» 116.11

   AFFECTATIONS DE SOL
  » ANNEXE A    INFRASTRUCTURES » ANNEXE B

  

ZONAGE
» 117-11 RZ-18    
» Annexe 1 - Grilles
   SECTEUR VILLAGE (LES ÉBOULEMENTS) » V_EB    SECTEUR VILLAGE (SAINT-JOSEPH-DE-LA-RIVE) » V_STJR    ENSEMBLE TERRITOIRE (LES ÉBOULEMENTS) » TERRITOIRE
  

  

  
ZONAGE
» Annexe 6
   DÉVELOPPEMENT DE LA SEIGNEURIE
   (PAE, Phases I, II, III)

   » Plan La Seigneurie des Éboulements
ZONAGE
» Annexe 7
   DOMAINE CHARLEVOIX - PAE MODIFIÉ
   » Plan secteur de zone V-01A
ZONAGE
» Annexe 8
   DÉVELOPPEMENT DE LA SEIGNEURIE
   (PAE, Phases IV et V)

   » Plan La Seigneurie des Éboulements
ZONAGE
» Annexe 9
  DÉVELOPPEMENT DOMAINE LACOSTE
LOTISSEMENT
» 118-11
  N / A
CONSTRUCTION
»119-11
  N / A
RELATIF AUX PERMIS ET CERTIFICATS
» 120-11
  N / A
DÉROGATIONS MINEURES
» 121-11 
  N / A

 

AUTRES RÈGLEMENTS APPLICABLES SUR LE TERRITOIRE

RÈGLEMENT SUR LES PLANS D'AMÉNAGEMENT D'ENSEMBLE (PAE) NO 122-11
» Consultez le PDF du règlement

RÈGLEMENT SUR LES PLANS D'IMPLANTATION ET D'INTÉGRATION ARCHITECTURALE (PIIA) NO 156-13
» Consultez le PDF du règlement


» Zones à risques de mouvements de sol

CONSULTEZ CI-DESSOUS LES CARTES DE ZONES À RISQUES DE MOUVEMENTS DE SOL DE LA MUNICIPALITÉ

»  Carte des Éboulements

» Carte du secteur de Saint-Joseph-de-la-Rive

» Carte du Domaine Charlevoix et le secteur situé vers l'est

Pour plus de précisions concernant ces cartes, veuillez communiquer avec le service d'urbanisme de la municipalité