RÈGLEMENT D'URBANISME EN VIGUEUR
Veuillez noter que les règlements à télécharger sont à jour, cependant, seules les versions officielles et adaptées sont disponibles au bureau de la municipalité.
| RÈGLEMENT ET ANNEXES | Type de plans |
| PLAN D'URBANISME » 116.11 |
AFFECTATIONS DE SOL |
| ZONAGE » 117-11 RZ-18 » Annexe 1 - Grilles |
SECTEUR VILLAGE (LES ÉBOULEMENTS) » V_EB SECTEUR VILLAGE (SAINT-JOSEPH-DE-LA-RIVE) » V_STJR ENSEMBLE TERRITOIRE (LES ÉBOULEMENTS) » TERRITOIRE |
| ZONAGE » Annexe 6 |
DÉVELOPPEMENT DE LA SEIGNEURIE (PAE, Phases I, II, III) » Plan La Seigneurie des Éboulements |
| ZONAGE » Annexe 7 |
DOMAINE CHARLEVOIX - PAE MODIFIÉ » Plan secteur de zone V-01A |
| ZONAGE » Annexe 8 |
DÉVELOPPEMENT DE LA SEIGNEURIE (PAE, Phases IV et V) » Plan La Seigneurie des Éboulements |
| ZONAGE » Annexe 9 |
PARC DE L'HÉRITAGE |
| LOTISSEMENT » 118-11 |
N / A |
| CONSTRUCTION »119-11 |
N / A |
| RELATIF AUX PERMIS ET CERTIFICATS » 120-11 |
N / A |
| DÉROGATIONS MINEURES » 121-11 |
N / A |
MODIFICATIONS RÉGLEMENTAIRES
Règlement no 249-21 ayant pour objet d'amender le règlement de zonage no 117-11 de la municipalité des Éboulements afin de modifier le nombre d'usages principaux par terrain dans les périmètres urbains, modifier les types de toitures permises dans le domaine de la Seigneurie, ajouter des exceptions pour la construction de garage en cour avant dans les domaines de villégiature, agrandir et modifier les usages de la zone F-05 ainsi que retirer le secteur de zone V-01A dans le Domaine Charlevoix.
Règlement no 252-22 ayant pour objet d'amender le règlement de zonage no 117-11 de la municipalité des Éboulements afin d'intégrer l'annexe 10 "Plan d'aménagement d'ensemble, Développement résidentiel La Seigneurie des Éboulements, phase VI
AUTRES RÈGLEMENTS APPLICABLES SUR LE TERRITOIRE
RÈGLEMENT SUR LES PLANS D'AMÉNAGEMENT D'ENSEMBLE (PAE) NO 122-11
» Consultez le PDF du règlement
RÈGLEMENT SUR LES PLANS D'IMPLANTATION ET D'INTÉGRATION ARCHITECTURALE (PIIA) NO 156-13
» Consultez le PDF du règlement
» Zones à risques de mouvements de sol
CONSULTEZ CI-DESSOUS LES CARTES DE ZONES À RISQUES DE MOUVEMENTS DE SOL DE LA MUNICIPALITÉ
» Carte des Éboulements
» Carte du secteur de Saint-Joseph-de-la-Rive
» Carte du Domaine Charlevoix et le secteur situé vers l'est
Pour plus de précisions concernant ces cartes, veuillez communiquer avec le service d'urbanisme de la municipalité
