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Politique de confidentialité

Introduction
Devant le développement des nouveaux outils de communication, il est nécessaire de porter une attention particulière à la protection de la vie privée. C’est pourquoi, nous nous engageons à respecter la confidentialité des renseignements personnels que nous collectons.

Collecte des renseignements personnels

Nous collectons les renseignements suivants :

  • Nom
  • Prénom
  • Adresse électronique
  • Numéro de téléphone / télécopieur

Les renseignements personnels que nous collectons sont recueillis au travers de formulaires et grâce à l’interactivité établie entre vous et notre site Web. Nous utilisons également, comme indiqué dans la section suivante, des fichiers témoins et/ou journaux pour réunir des informations vous concernant.

Responsable de la protection des renseignements personnels

À la municipalité des Éboulements, la responsable de la protection des renseignements personnels est XXXXXXXXXX.

Pour la contacter : XXXXXXXXXXX

Formulaires et interactivité

Vos renseignements personnels sont collectés par le biais de formulaires, à savoir :

  • Formulaire de demande d’informations
  • Formulaire de demande d’emploi
  • Formulaire de demande de rencontre

Nous utilisons les renseignements ainsi collectés pour les finalités suivantes :

  • Contact
  • Gestion du Site Web
  • Suivi client

Fichiers journaux et témoins

Nous recueillons certaines informations par le biais de fichiers journaux (log file) et de fichiers témoins (cookies). Il s’agit principalement des informations suivantes :

Données analytiques anonymes

Nous utilisons des outils de récupération de données anonymes comme la provenance, le type de navigateur utilisé, le nombre de pages vues, dans le but d’améliorer notre site Internet et de mieux vous servir.

Le recours à de tels fichiers nous permet :

  • D’obtenir des statistiques anonymes sur l’utilisation du site.
  • D’améliorer la qualité du contenu, l’affichage et les performances du site.

Droit d’opposition et de retrait

Nous nous engageons à vous offrir un droit d’opposition et de retrait quant à vos renseignements personnels. Le droit d’opposition s’entend comme étant la possibilité offerte aux internautes de refuser que leurs renseignements personnels soient utilisés à certaines fins mentionnées lors de la collecte.

Le droit de retrait s’entend comme étant la possibilité offerte aux internautes de demander à ce que leurs renseignements personnels ne figurent plus, par exemple, dans une liste de diffusion.

Pour pouvoir exercer ces droits, vous pouvez nous écrire :

Municipalité des Éboulements
2335, route du Fleuve
Les Éboulements, QC G0A 2M0

Courriel : XXXXXXXXXXX
Téléphone : 418 489-2988

Droit d’accès

Nous nous engageons à reconnaître un droit d’accès et de rectification aux personnes concernées désireuses de consulter, modifier, voire radier les informations les concernant.

L’exercice de ce droit se fera par écrit ou par téléphone :

Municipalité des Éboulements
2335, route du Fleuve
Les Éboulements, QC G0A 2M0

Courriel : XXXXXXXXXXX
Téléphone : 418 489-2988

Sécurité

Les renseignements personnels que nous collectons sont conservés dans un environnement sécurisé. Les personnes travaillant pour nous sont tenues de respecter la confidentialité de vos informations.

Pour assurer la sécurité de vos renseignements personnels, nous avons recours aux mesures suivantes :

  • Protocole SSL (Secure Sockets Layer)
  • Sauvegarde informatique
  • Identifiant / mot de passe
  • Pare-feu (Firewalls)

Nous nous engageons à maintenir un haut degré de confidentialité en intégrant les dernières innovations technologiques permettant d’assurer la confidentialité de vos transactions. Toutefois, comme aucun mécanisme n’offre une sécurité maximale, une part de risque est toujours présente lorsque l’on utilise Internet pour transmettre des renseignements personnels.

La Municipalité des Éboulements est soumise à l’application de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels.

Cette loi énonce deux principes :

  1. Les documents détenus par un organisme public sont accessibles à toute personne qui en fait la demande
  2. Les renseignements personnels détenus par les organismes publics sont confidentiels

La municipalité répond avec diligence et selon les modalités prévues à la Loi, aux différentes demandes d’accès qui lui sont formulées.

Pour transmettre une demande d’accès à l’information, utilisez le formulaire de contact ci-dessus ou soumettez votre demande aux coordonnées de la direction générale. Un accusé de réception vous sera transmis.

Les renseignements permettant de vous identifier, que vous fournissez dans votre demande, seront traités de façon confidentielle et ne seront communiqués qu’aux seules personnes autorisées à traiter votre demande.

Le délai de réponse fixé par la Loi est de 20 jours de calendrier suivant la réception de la demande. Exceptionnellement, ce délai peut être prolongé de 10 jours. Dans un tel cas, un avis de prolongation vous sera transmis par écrit.

Des frais peuvent être exigibles. La municipalité applique le Règlement sur les frais exigibles pour la transcription, la reproduction et la transmission de documents et de renseignements personnels.

Pour tous renseignements, déposer une demande ou pour prendre rendez-vous, veuillez joindre la direction générale.

Direction générale
2335, route du Fleuve
Les Éboulements (Québec) G0A 2M0

Téléphone : 418 489-2988
Courriel : direction@leseboulements.com

La Municipalité des Éboulements s’engage à protéger la confidentialité et la sécurité de vos renseignements personnels.

Cette politique vous concerne. Elle décrit la manière dont nous recueillons technologiquement, utilisons et communiquons vos renseignements personnels. Elle explique aussi comment vous pouvez demander l’accès à ces renseignements ou les faire rectifier lorsque cela est nécessaire.

Lorsque vous nous fournissez des renseignements personnels via notre site Web et après avoir pris connaissance de cette politique, vous consentez à ce que nous les utilisions et communiquions de la manière décrite.

Comment
Lorsque vous naviguez sur notre site Web ou communiquez avec nous, nous recueillons certains renseignements qui vous concernent et qui nous permettent de vous identifier.

Quoi
Nous recueillons des renseignements qui permettent de vous identifier, d’identifier des renseignements d’achat et des renseignements concernant votre utilisation de nos services.

Pourquoi
Pour mieux vous servir, répondre à vos questions, traiter vos demandes et administrer notre site Web.

Qui d’autre
Des fournisseurs qui nous aident à traiter des paiements ou à communiquer avec vous auront accès à certains renseignements.

Où
Nous sommes situés au Québec, mais certains de nos fournisseurs peuvent avoir accès à vos renseignements à l’extérieur du Québec.

Vos droits
Vous avez le droit de demander l’accès ou la rectification de ces renseignements en nous écrivant.

Votre consentement
Vous avez le droit de retirer votre consentement en tout temps, mais cela peut nous empêcher de continuer à vous servir.

Un « renseignement personnel » peut, à lui seul ou avec d’autres informations, permettre de vous identifier, de vous localiser ou d’entrer en contact avec vous.

Comment recueillons-nous technologiquement vos renseignements personnels ?

Nous recueillons technologiquement vos renseignements personnels lorsque vous :

  • visitez et naviguez sur notre site Web;
  • vous inscrivez à une activité offerte par la Municipalité;
    transmettez votre candidature pour un poste ou pour compléter le dossier d’employé à la suite de l’embauche;
  • faites une demande de permis ou d’un certificat d’autorisation;
  • faites une demande de subvention;
  • remplissez un formulaire d’autodéclaration en prévention incendie;
  • déclarez votre consommation d’eau;
  • prenez rendez-vous pour une inspection ou une visite d’employés municipaux ou de nos mandataires;
  • faites une déclaration pour des travaux effectués sur votre propriété et leur valeur (le cas échéant);
  • faites une requête, une plainte ou un signalement;
    participez à un sondage ou à un groupe de discussion;
    comme fournisseur, vous vous inscrivez aux paiements électroniques.

Nous ne recueillons que les renseignements personnels dont nous avons besoin pour offrir nos services municipaux. Ainsi, nous pouvons recueillir les renseignements suivants :

Lequel ?Pourquoi ?
• Nom et prénom
• Adresse
• Numéro de téléphone
• Adresse courriel
• Document permettant de vérifier votre lieu de résidence
Informations de paiement		Vérifier que vous êtes un résident de la Municipalité, obtenir les informations nécessaires à l’émission d’un permis ou d’un certificat d’autorisation, répondre à votre requête, plainte ou demande, fournir les services municipaux.
• Numéro d’assurance socialePermettre l’émission de reçu d’impôt (employés, certains fournisseurs).
• Fréquentation du site Web
• Adresses IP
• Adresses MAC
• Nombre d’utilisateurs
• Sessions
• Parcours
• Pages consultées
• Temps passé sur le site
• Zones géographiques
• Sources de trafic
• Audience (données démographiques, géographiques, intérêts technologiques et comportementaux)
• Mots recherchés dans le moteur de recherche		Amélioration des sites Web
• Participation aux activités municipales pour lesquelles l’inscription est obligatoirePlanification des activités, gérer les présences aux activités et ajustements potentiels à celles‑ci.
• Nom et prénom
• Noms et prénoms des parents
• Informations de paiement		Permettre la vérification et l’émission des dons à la naissance et le remboursement des inscriptions des enfants conformément à la Politique familiale de la Municipalité.
• Nom et prénom
• Adresse
• Numéro de téléphone
• Adresse courriel
• Curriculum vitae
• Date de naissance
• Photo
• Numéro d’assurance sociale		Poser votre candidature sur un poste à la Municipalité, compléter le dossier d’employé si l’embauche a lieu (date de naissance, numéro d’assurance sociale, photo ).
• Détails du projet pour lequel un permis, un certificat d’autorisation ou une subvention est demandé ou une déclaration est effectuéePermettre le contrôle du respect des normes règlementaires.
• Nom et prénom
• Adresse
• Numéro de téléphone
• Adresse courriel des propriétaires et des occupants
• Présence ou non de systèmes • d’alarme, de détecteurs de fumée ou de monoxyde de carbone		Permettre le contrôle du respect des normes règlementaires et atteindre les objectifs du schéma de couverture de risque en matière d’incendies.
• Numéro de téléphone
• Adresse courriel
• Lecture du compteur d’eau		Permettre l’application de la tarification décrétée par règlement lorsqu’applicable.
• Nom et prénom
• Adresse
• Numéro de téléphone
• Dates de disponibilité		Permettre la prise de rendez-vous pour une visite d’inspection visant à l’application de la loi et des règlements.
• Nom et prénom
• Date de naissance
• Copie de deux pièces d’identité avec photo, dont une avec adresse		Permettre la vérification d’antécédents judiciaires.
• Nom et prénom
• Adresse
• Renseignements bancaires (fournisseur étant une personne physique)		Permettre au fournisseur d’être payé par dépôt direct.

Nous devons parfois utiliser vos renseignements personnels pour :

  • respecter nos obligations légales;
  • prévenir les cybermenaces et les fraudes;
  • répondre aux demandes, mandats et ordonnances des tribunaux et autres organismes;
  • protéger vos droits et intérêts ainsi que les nôtres;
    collaborer dans le cadre de poursuites judiciaires ou enquêtes.

Nous utilisons et conservons vos renseignements personnels dans l’objectif de vous offrir un service de qualité, personnalisé et sécuritaire dans le respect des lois applicables en matière de confidentialité et de protection des renseignements personnels

Dans certaines circonstances, nous faisons appel à des fournisseurs pour nous aider à vous servir. Avant de leur communiquer vos renseignements personnels, nous prenons des mesures raisonnables pour que ceux-ci s’engagent à respecter cette politique.

Catégorie de tiersCe qu’ils font pour nous
Cabinets de professionnelsAppui aux services municipaux dans l’accomplissement de leur mission
Autres organismes publics et ministèresAppui aux services municipaux dans l’accomplissement de leur mission
Organismes sans but lucratifInformations exigées à l’inscription pour des activités dispensées par ceux-ci

Nous hébergeons et traitons vos renseignements personnels au Québec. Dans certaines circonstances, ils peuvent être hébergés à l’extérieur du Québec, là où nous engageons des fournisseurs de services tiers.

Vos renseignements personnels pourraient être communiqués dans des pays autres que votre pays de résidence, lesquels peuvent avoir des règles de protection des renseignements personnels différentes. Ils sont soumis aux lois du pays dans lequel ils se trouvent et peuvent faire l’objet d’une communication aux gouvernements, aux tribunaux ou aux organismes d’application de la loi ou de la réglementation du pays en question.

Toutefois, nos pratiques concernant vos renseignements personnels demeurent en tout temps régies par cette politique et les lois québécoises applicables en matière de protection des renseignements personnels.

Nous conserverons vos renseignements personnels aussi longtemps que nécessaire aux fins décrites dans cette politique pour nous conformer à nos obligations légales, régler les différends et conclure des ententes avec nos clients ou partenaires.

Nous supprimons les renseignements personnels obsolètes ou inutiles, par exemple, si vous nous indiquez que vous cessez d’utiliser définitivement nos services. Vous pouvez en tout temps demander la rectification ou la suppression de renseignements (voir la section « Quels sont vos droits ? »).

Mesures
Nous avons mis en place des mesures de protection physiques, administratives et techniques pour protéger la confidentialité et la sécurité des renseignements personnels que nous détenons, notamment pour prévenir les accès non autorisés. Nos infrastructures technologiques sont gérées par un tiers spécialisé.

En cas d’incident impliquant des renseignements personnels, nous aviserons les autorités et les personnes concernées lorsqu’un tel incident présente un risque de préjudice sérieux et que nous mettrons en place des mesures pour limiter les conséquences négatives.

Limitation des accès
Seul le personnel autorisé et qualifié ayant besoin de consulter vos renseignements personnels dans l’exercice de ses fonctions y a accès. De plus, les comptes employés et l’accès aux serveurs sont soumis à un branchement par identifiant et mot de passe.

Avertissement
Toutefois, aucune mesure de sécurité n’est absolue ou entièrement garantie. Si vous avez des raisons de croire que votre interaction avec nous n’est plus sécurisée (par exemple, si vous pensez que la sécurité des renseignements que vous nous avez fournis a été compromise), veuillez nous contacter immédiatement à l’adresse indiquée dans la section « Comment nous contacter ? » ci-dessous.

Cette politique ne s’applique pas aux sites Web exploités par des tiers sur lesquels nous n’avons aucun contrôle. Si vous suivez un lien vers un site tiers (par exemple, pour vous inscrire à un événement), la politique de confidentialité de ce site tiers s’appliquera. Nous ne sommes pas responsables de leurs politiques, procédures ou pratiques en matière de protection des renseignements personnels. Nous vous invitons à prendre connaissance de ces politiques avant de soumettre des renseignements personnels à ces sites tiers.

Accès, suppression et rectification
Vous pouvez accéder aux renseignements personnels que nous détenons à votre sujet et, s’il y a lieu, demander des rectifications, selon ce que la loi permet ou exige. Vous pouvez aussi demander la suppression d’un renseignement périmé ou non justifié, ou formuler par écrit des commentaires.

Toutefois, pour que les renseignements personnels que nous détenons à votre sujet soient exacts et à jour, veuillez nous informer sans tarder de tout changement.

Retrait de votre consentement
Vous pouvez également retirer votre consentement à l’utilisation et à la communication des renseignements personnels recueillis. Cependant, il se pourrait que nous ne soyons plus en mesure de vous offrir certains services.

Pour exercer vos droits, écrivez-nous à l’adresse direction@leseboulements.com (voir la section « Comment nous contacter ». Nous pourrions vous demander une pièce d’identité pour nous assurer qu’il s’agit bien de vous.

Pour en savoir plus sur les droits que vous confèrent les lois québécoises qui protègent votre vie privée, consultez le lien suivant : Modernisation de la protection des renseignements personnels | Gouvernement du Québec (quebec.ca)

Pour toute question ou tout commentaire au sujet de cette politique ou de la protection de vos renseignements personnels, veuillez communiquer avec notre Responsable de la protection des renseignements personnels aux coordonnées suivantes :

Responsable de la protection des renseignements personnels

Jean-Sébastien Pilote, directeur général
2335, route du Fleuve
Les Éboulements (Québec) G0A 2M0
Téléphone : 418 489-2988
Courriel : direction@leseboulements.com

Toutefois, pour que les renseignements personnels que nous détenons à votre sujet soient exacts et à jour, veuillez nous informer sans tarder de tout changement.

Si nous apportons des changements importants à cette politique, par exemple, pour nous conformer aux nouvelles exigences de la loi, un avis public de modification sera affiché sur le site Web municipal ainsi qu’au bureau municipal.

Questions, commentaires, information erronée

Pour toute question, commentaire ou information erronée en lien avec le site Web, contacter l’équipe municipale par l’entremise du formulaire suivant :

À noter que la Municipalité répond aux interpellations des citoyens dans les meilleurs délais possibles, mais qu’elle ne peut traiter les demandes pressantes qui lui sont signalées par cet intermédiaire. Pour une réponse rapide, contacter plutôt le bureau municipal par téléphone au 418 489-2988 durant les heures d’ouverture.

Pour toute urgence municipale en dehors des heures d’ouverture du bureau (exemple: bris d’aqueduc, route municipale non déneigée, etc.), composer le numéro suivant : 418 635-1019.

Pour une demande de permis de feux extérieurs, composer le numéro suivant : 418 635-1215

En cas d’incendie, d’accident ou de tout incident pouvant porter atteinte à la santé des personnes ou à la sécurité civile, composer le 911.

La Municipalité des Éboulements est soumise à l’application de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels.

Cette loi énonce deux principes :

  1. Les documents détenus par un organisme public sont accessibles à toute personne qui en fait la demande.
  2. Les renseignements personnels détenus par les organismes publics sont confidentiels.

La Municipalité répond avec diligence et selon les modalités prévues à la Loi, aux différentes demandes d’accès qui lui sont formulées.

Pour transmettre une demande d’accès à l’information, utiliser le formulaire de contact ci-dessus ou soumettre sa demande aux coordonnées de la direction générale. Un accusé de réception sera transmis.

Les renseignements permettant de s’identifier, fournis dans une demande, sont traités de façon confidentielle et ne sont communiqués qu’aux seules personnes autorisées à traiter la demande.

Le délai de réponse fixé par la Loi est de 20 jours de calendrier suivant la réception de la demande. Exceptionnellement, ce délai peut être prolongé de 10 jours. Dans un tel cas, un avis de prolongation sera transmis par écrit.

Des frais peuvent être exigibles. La Municipalité applique le Règlement sur les frais exigibles pour la transcription, la reproduction et la transmission de documents et de renseignements personnels.

Pour une demande de renseignement, déposer une demande ou prendre rendez-vous, joindre la direction générale.

Direction générale
2335, route du Fleuve
Les Éboulements (Québec) G0A 2M0

Téléphone : 418 489-2988
Courriel : direction@leseboulements.com